Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAN HAND RELLIND TOBACCO
BRYANT & MAY LIMITED

Numéro de dépôt :
94532944
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2004

Présentation de la marque SWAN HAND RELLIND TOBACCO

Déposée le 16 août 1994 par BRYANT & MAY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWAN HAND RELLIND TOBACCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est BRYANT & MAY LIMITED, domicilié(e) Sword House, Totteridge Road, HIGH WYCOMBE, Buckinghamshire HP13 6EJ (Angleterre) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SWAN HAND RELLIND TOBACCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN HAND RELLIND TOBACCO est expirée depuis le 16 août 2004.

BRYANT & MAY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SWAN , SWAN VESTAS , SWAN , VESTA , TRIGGER , WOOD CRAFT


BRYANT & MAY LIMITED - Sword House, Totteridge Road, HIGH WYCOMBE, Buckinghamshire HP13 6EJ (Angleterre) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 4 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°341949 - Publication au BOPI 2002-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs; papiers à cigarettes, filtres pour cigarettes; allumettes